Extrait
de nos Conditions Générales de Vente – Articles
2 – 3
 ARTICLE
2 – LES PRIX
Les prix indiqués sont exprimés en €uros et Toutes
Taxes Comprises. Les frais de port sont inclus pour toute commande
de 100 € et plus à destination de la France. Les frais
de port pour l’étranger sont indiqués dans la
grille ci-dessous. Ils tiennent compte de la TVA applicable au 01/01/08
ainsi que des droits de régie et vignettes « sécurité
sociale » sur les alcools en vigueur à ce jour.
Si un ou plusieurs taux de TVA et/ou le(s) montant(s) de droits
de régie et vignettes venaient à être modifiés
en hausse ou en baisse, ce changement serait répercuté
sur le prix de vente des articles et documents de vente sans aucun
préavis. Les prix indiqués peuvent être modifiés
sans préavis. La date limite de disponibilité des
articles du catalogue est fixée au terme de l’année
civile en cours. Au-delà de cette date, BASTIDE-EN-PROVENCE
se réserve le droit de modifier tout ou partie de ses gammes
de produits. Ces modifications se feront sans préavis.
| Participation
aux frais d’envoi de la commande pour la France y compris
la Corse hors DOM-TOM : |
| Si la commande
est inférieure à 100 €uros TTC |
Frais : 8,50 €uros
TTC |
| Si la commande est égale
ou supérieure à 100 €uros TTC |
Franco de port |
| Participation
aux frais d’envoi de la commande pour les pays suivants :
Allemagne, Belgique,
Pays Bas, Luxembourg, Grande-Bretagne, Italie, Espagne |
| Si la commande
est inférieure ou égale à 100 €uros
TTC |
Frais : 21 €uros
TTC |
| Si la commande est comprise
entre 101 et 200 €uros |
Frais : 26,50 €uros TTC |
Au-delà de 200 €uros,
nous consulter :
accueil@bastide-en-provence.com |
- |
| Participation
aux frais d’envoi de la commande pour les pays suivants :
Autriche, Danemark, Irlande,
Portugal, Finlande, Norvège, Suède, Suisse |
| Si la commande
est inférieure ou égale à 100 €uros
TTC |
Frais : 26,50 €uros
TTC |
| Si la commande est comprise
entre 101 et 200 €uros |
Frais : 31,50 €uros TTC |
Au-delà de 200 €uros,
nous consulter :
accueil@bastide-en-provence.com |
- |
Pour tous autres pays,
BASTIDE-EN-PROVENCE sera consulté sur les coûts de
transport quelque soit le montant de la commande. Compte tenu de
la distance et des difficultés d’acheminements, BASTIDE-EN-PROVENCE
se réserve le droit de ne pas honorer les commandes.
ARTICLE
3 - LIVRAISON – FACTURATION .
A- Livraison :
Un délai d'expédition
de 7 jours ouvrés est demandé à compter de
l’encaissement de la commande.
BASTIDE-EN-PROVENCE expédie vos colis à l’adresse
indiquée sur votre bon de commande, soit par poste ou par
transporteur, en fonction de l’importance de la commande et
du lieu de livraison.
B- Facturation :
Elle est faite au nom du client donneur
d’ordre sauf avis contraire expressément stipulé
sur le bon de commande.
La facture accompagne la livraison des produits.
D- Casse :
Toutes constatations, d’avaries
(casse, détérioration) ou de manquants à la
livraison, doivent être mentionnées sur le bordereau
de livraison et immédiatement signalées à notre
« Service Relation Clientèle » qui s’engagera
à régler ce litige selon les modalités de l’article
5, paragraphe B. Toute absence de réserves sur le bon de
livraison ne pourra entraîner l’acceptation d’une
réclamation, sauf au cas où l’avarie ne pouvait
être visible sans avoir ouvert le colis. Dans ce cas, le client
a toutefois la possibilité de rapporter le colis endommagé
à son bureau de poste, dans un délai de 48 heures,
pour faire établir un constat de réclamation. Cette
dernière clause ne concerne que les colis acheminés
par poste.
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: cliquez ici |
